Informations utiles

Le présent règlement fixe les conditions de séjour et de travail des chercheurs au CSRS. Il est porté obligatoirement à la connaissance des chercheurs et de leurs Directeurs de recherche responsables avant leur séjour au CSRS et ceux-ci s'engagent par écrit à s'y conformer en toute circonstance.

Chaque chercheur a droit à une place de travail. Cette place lui sera attribuée par le Directeur du CSRS, en fonction des besoins du chercheur et des possibilités du Centre. L'équipement de base nécessaire à sa recherche lui sera également remis par le Directeur en fonction des mêmes critères.

L'entretien et le nettoyage de la place de travail sont assurés par le chercheur, le laboratoire lui-même étant nettoyé par le personnel du CSRS.

Le chercheur est responsable du matériel du CSRS qu'il utilise pour ses recherches ; il veillera notamment à remettre le matériel utilisé en parfait état.

Tout dégât survenant au matériel doit immédiatement être signalé au Directeur. Les dégâts résultant d'une négligence manifeste du chercheur pourront lui être facturés par le Directeur.

Le matériel spécial — verrerie, produits chimiques, instruments, etc. — est fourni par le chercheur. Le petit matériel — verrerie simple, produits courants, etc. — est fourni par le CSRS dans la mesure des disponibilités.

Les chercheurs travaillant aux laboratoires devront prendre connaissance du règlement du laboratoire et le signer.

Le terrain de la concession du CSRS peut être utilisé uniquement à des fins scientifiques par les chercheurs — élevages, plantations, expériences en plein air, etc. — dans la mesure où cette utilisation ne défigure pas l'aspect du CSRS et ne dérange pas les locataires. Une telle utilisation est soumise à l'approbation du Directeur.

À la fin de telles expériences, la concession doit être ramenée à son état initial.

Les chercheurs peuvent recourir aux services du personnel technique du CSRS dans le cadre de leur travail scientifique. Là aussi, le Directeur donnera son autorisation préalable et, en cas de nécessité, fixera les priorités.

L'engagement de personnel supplémentaire, à titre temporaire, pourra se faire soit directement par le chercheur, soit par l'intermédiaire du Directeur. L'engagement de personnel technique par les chercheurs est soumis à l'approbation du Directeur.

Dans tous les cas, le personnel temporaire sera engagé au nom du chercheur concerné et à ses frais. Ce dernier sera responsable de la conformité de la situation du personnel engagé selon la législation en vigueur — salaire, CNPS, etc. Les renseignements nécessaires lui seront fournis par le Directeur.

Le calcul des indemnités sera effectué par le Directeur selon les indications fournies par les chercheurs. Les chercheurs ne pourront pas déduire les prestations fournies en nature. Le paiement des indemnités se fera au Directeur d'après la facture établie à cet effet, mais jamais directement à l'employé.

Un certain nombre de véhicules automobiles sont à disposition des chercheurs pour leur travail scientifique. L'attribution des véhicules se fait par le Directeur du CSRS, en fonction des besoins des chercheurs et des disponibilités du CSRS. En cas de nécessité, le Directeur fixera des priorités.

L'utilisateur d'une voiture devra assumer toute la responsabilité dès son départ — contrôle de l'eau, de l'huile, des lumières, de l'état des freins, de la pression des pneus, etc. Tout dégât résultant d'une négligence de ce contrôle ou d'une imprudence grave pourra être facturé à l'utilisateur.

Dans le cas où le véhicule est stationné longtemps dans un village, les dégâts éventuels pourraient être à la charge du chercheur, selon le jugement du Directeur.

L'utilisation à titre privé par les chercheurs des véhicules est soumise à l'approbation du Directeur et s'effectue aux mêmes conditions. Le transport de tierces personnes et le prêt de véhicule à des tierces personnes sont interdits. Des exceptions concernant le transport d'amis ou de membres de la famille peuvent être accordées par le Directeur.

Les chercheurs et visiteurs officiels ont droit à un logement au CSRS. Ce logement leur est attribué par le Directeur, en fonction des besoins du chercheur et des disponibilités du Centre. Une personne seule a droit à une chambre et à des facilités de cuisine ; les couples et familles ont droit à un logement de deux pièces ou plus. Une personne seule peut louer un logement de plusieurs pièces disponible, mais doit le céder immédiatement si une autre personne ou famille en a besoin.

Les logements sont meublés modestement et comprennent literie et vaisselle. Le gaz, l'eau et l'électricité sont également fournis par le CSRS. L'entretien du logement relève de la responsabilité du chercheur. Tout dégât sera signalé immédiatement au Directeur et les dommages résultant d'une négligence manifeste pourront être facturés.

À la fin de son séjour, le chercheur remettra son logement en parfait état. Mensuellement, les frais de location seront facturés selon un tarif fixé par la Commission. Une consommation exagérée d'électricité sera facturée en plus.

L'hébergement temporaire au CSRS d'amis ou de membres de la famille du chercheur est possible dans la mesure de la place disponible et nécessite l'autorisation du Directeur.

Les chercheurs ont la possibilité d'engager un cuisinier durant leur séjour, soit directement, soit par l'intermédiaire du Directeur.

Un tel engagement est soumis à l'approbation du Directeur.

Le cuisinier sera engagé au nom du chercheur concerné et à ses frais. Le chercheur veillera à ce que la situation de son employé soit conforme à la législation en vigueur — salaire, CNPS, etc.

Les renseignements nécessaires lui seront fournis par le Directeur.

Le chercheur trouvera auprès du Directeur du CSRS tout l'appui nécessaire au bon déroulement de son travail de recherche sur les plans scientifique, administratif et matériel. Cette disposition n'exclut pas que les chercheurs doivent effectuer eux-mêmes certaines démarches — retrait bancaire, autorisation de visite du Parc de Taï, libération du fret aérien auprès d'un transitaire, etc. Le Directeur donnera les informations nécessaires ainsi que son aide dans les cas difficiles.

En cas de désaccord entre chercheurs ou avec le personnel local, les différends seront immédiatement soumis au Directeur.

Tout conflit ne pouvant se régler localement sera soumis, par le Directeur, à la Commission.

Véhicules appartenant à des projets : le service d'entretien des véhicules du CSRS peut aider les chercheurs propriétaires à régler leurs difficultés avec les documents et contrôles obligatoires — vignette, SICTA, assurance. L'entretien et la réparation restent à la charge des chercheurs, dans un garage ou, avec l'autorisation du Directeur, auprès du service d'entretien du CSRS contre remboursement des heures du mécanicien.

Chaque chercheur ayant travaillé au Centre remettra au Directeur, à la fin de l'année, un rapport scientifique d'une page en français ou en anglais concernant son travail au CSRS. Ce compte rendu devra être rédigé de manière à pouvoir être publié dans les Rapports d'activité du CSRS.

Les chercheurs séjournant au CSRS pour plus d'un an remettront un rapport scientifique au Directeur à la fin de chaque année.

Deux tirés à part des publications de travaux réalisés entièrement ou partiellement au CSRS, ou réalisés à partir de matériel provenant du CSRS, devront être remis à la Commission du CSRS dès leur parution.

Dans la mesure du possible, les chercheurs seront sollicités pour publier leur travail dans la revue Sempervira.